Conseil communautaire de Chambéry Métropole le 15 décembre : ordre du jour
Le prochain conseil communautaire de Chambéry Métropole se tiendra le 15 décembre à 18h30 à la salle des fêtes de Saint-Alban-Leysse
1 Administration générale
1.1 Installation d'une nouvelle déléguée communautaire
2 Finances
2.1 Création de la commission intercommunale des impôts directs
2.2
Détermination des subventions, participations et avances du budget général aux budgets
annexes de Chambéry métropole
2.3
Décisions modificatives des budgets général, régie de l'eau et parcs d'activités
économiques de Chambéry métropole
2.4 Débat d'orientation budgétaire 2012
3 Eau et assainissement
3.1 Tarifs 2012 - Eau et assainissement
3.2 Tarifs 2012 - Eau et assainissement - Clients extérieurs
3.3 Tarifs 2012 - Service public d'assainissement non collectif (SPANC)
3.4 Tarifs 2012 - Prestations effectuées par le service des eaux
3.5 Tarifs 2012 - Participation pour raccordement sur réseau d'eaux usées
3.6
Réajustement du montant de la redevance versée par Chambéry métropole du fait de
l'occupation du domaine public par les réseaux d'eau potable et d'eaux usées
4 Emploi, insertion, action sociale et accueil des gens du voyage
4.1
Adoption des tarifs 2012 pour l’aire d’accueil des gens du voyage de l’agglomération
chambérienne et pour les terrains familiaux
5 Gestion des déchets
5.1 Collecte et traitement des déchets - Tarifications 2012
6 Transports et développement de l'intermodalité
6.1 Approbation des tarifs de la Vélostation et des abris à vélos pour l’année 2012
6.2
Approbation de la convention entre Chambery métropole et l’Agence écomobilité
relative à des actions de promotion de la mobilité alternative à la voiture et de la
pratique cyclable à compter du 1er janvier 2012
7 Développement économique
7.1 Parc d'activités de Côte-Rousse - Approbation des tarifs pour l'année 2012
7.2
Parc d'activités économiques des Drouilles à Challes-les-Eaux - 2ème tranche -
Validation du nouveau programme d'aménagement, du cahier des prescriptions
architecturales, environnementales et paysagères, du cahier des charges de cession de
terrains et du prix de cession des parcelles
8 Logement et mise en oeuvre du programme local de l'habitat
8.1 Adoption du programme local de l’habitat modifié (+ document annexe)
9 Aménagement et développement durable
9.1 Rapport de développement durable de Chambéry métropole
9.2 Consultance architecturale - Nouvelles modalités d'intervention du Département
9.3
Approbation de la convention de projet pour l’aménagement du secteur des Monts avec
programme des équipements publics à réaliser, modalités de réalisation et de
financement
9.4 Approbation de la convention de projet pour l’écoquartier de Villeneuve à Cognin
10 Agriculture périurbaine
10.1
Fonds de concours des sites naturels et de loisirs d’intérêt communautaire - Proposition
d’attribution d’aide pour l'aménagement du site du lac de La Thuile
10.2
Fonds de concours d’aide aux communes rurales défavorisées - Proposition d’attribution
d’aide pour l’aménagement d’une salle de sieste à l’école maternelle intercommunale des
communes de Curienne, La Thuile et Puygros
10.3
Fonds de concours des sites naturels et de loisirs d’intérêt communautaire - Proposition
d’attribution d’aide au site de l'espace naturel Doria - Nivolet - Peney
11 Ressources humaines et moyens des services
11.1
Création d'un poste de chargé d'opérations à la direction des bâtiments communautaires
dans le cadre de la programmation pluriannuelle d'investissements
11.2
Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent à la fédération
nationale des personnels des services publics Force Ouvrière
12 Infrastructures et voiries d'agglomération
12.1
Aménagements de voirie destinés à améliorer la circulation des transports en commun
de l'agglomération chambérienne sur les sections E2 et E3 à Bassens et Saint-Alban-
Leysse - Enquêtes publiques conjointes : Enquête préalable à la déclaration d'utilité
publique et enquête parcellaire
13 Renouvellement urbain des quartiers
13.1 Avance sur subvention 2012 pour Régie Plus
14 Représentants de Chambéry métropole au sein des organismes extérieurs P 172
14.1
Représentants de Chambéry métropole au sein de Métropole Savoie
