ORDRE DU JOUR
Conseil communautaire du 30 septembre 2010
Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 8 juillet 2010
1 Bâtiments communautaires
1.1
Aménagement du secteur de la gare de Chambéry - Acquisition d'un garage sis 192 chemin
de la Cassine appartenant à M. Jean-Claude SORESINA
1.2
Piste cyclable à Saint-Alban-Leysse - Régularisation foncière d'une bande de terrain
nécessaire aux travaux d'aménagement de la piste cyclable
2 Commissions de Chambéry métropole
2.1
Modification de la composition de la commission chargée des équipements collectifs
d'agglomération et des relations avec les clubs et associations utilisateurs
Modification de la délibération du Conseil communautaire n° 092-08C
3 Logement et mise en oeuvre du Programme Local de l'Habitat
3.1
Prise en charge des garanties des emprunts contractés par les associations agréées par l'Etat
portant un projet de production ou de réhabilitation de logements locatifs sociaux
4 Finances
4.1
Exonération de contribution économique territoriale (CET) en faveur des établissements de
spectacles cinématographiques classés « art et essai »
4.2
Exonération de contribution économique territoriale (CET) en faveur des librairies
indépendantes labellisées « LIR »
5 Développement économique
5.1
Zone artisanale de Monzin à Vimines - Modifications des conditions d'aménagement
Modifie la délibération n° 105-10 C du 8 juillet 2010
5.2
Approbation de l'avenant n° 1 au procès-verbal contradictoire de mise à disposition de biens
mobiliers et immobiliers du parc d'activités de Côte-Rousse sur les Hauts de Chambéry
5.3
ZAC du Puits d'Ordet sur les communes de La Ravoire et Challes-les-Eaux - Approbation
de l'avenant n°7 de prorogation de la convention de concession d'aménagement avec la
Société d'Aménagement de la Savoie
5.4
Centre d'activités du Grand Verger situé sur la commune de Chambéry - Approbation du
programme des équipements publics
6 Emploi, insertion, action sociale et accueil des gens du voyage
6.1 Attribution de subventions - Secteurs emploi, insertion
6.2
Désignation des représentants de Chambéry métropole au sein des commissions
territoriales d’insertion (CTI) des territoires de Chambéry et de la couronne chambérienne
Remplace la délibération n° 091-10 C du Conseil communautaire du 8 juillet 2010
6.3 Attribution de subventions - Secteur action sociale
7 Transports et développement de l'intermodalité
7.1
Plan de déplacements des établissements scolaires - Attribution d'une subvention pour des
actions dans les collèges à l'Agence Ecomobilité
7.2 Prolongation du plan de déplacements urbains de Chambéry métropole
7.3
Principe du recours à une délégation de service public (DSP), sous forme de régie intéressée,
relative à l’exploitation du réseau des transports urbains de l’agglomération chambérienne -
Lancement de la procédure de délégation de service public
7.4
Deuxième appel à projets « transports urbains hors Ile de France » - Approbation du projet
d’aménagement des sections D1 et D2 inscrites au schéma directeur des aménagements de
voirie destinés à favoriser la circulation des bus
7.5 Approbation de la charte d’aménagement et d’accessibilité des arrêts de bus
7.6 Adhésion au capital de la SCIC Alpes Auto Partage
8 Eau et assainissement
8.1
Commune de Saint-Jeoire-Prieuré - Création d'un périmètre de protection du captage de
Barbarin - Approbation d'une demande d'arrêté de cessibilité à Monsieur le Préfet de la Savoie
9 Gestion des cours d'eau
9.1 Confluence Leysse / Hyères - Acquisitions foncières
