1
Transports et développement de l'intermodalité
1.1
Lignes 6 et 13 du réseau Stac desservant les communes de Voglans et Méry situées hors périmètre de transports urbains - Approbation de l’avenant n° 3 à la convention entre Chambéry métropole et la Communauté d’Agglomération du Lac du Bourget (CALB) pour les années 2010 et 2011
1.2
Convention avec le Département de la Savoie pour l'acceptation des titres de transports Stac sur la ligne touristique Chambéry / La Féclaz
2
Finances
2.1
Conditions d'exercice, par le Trésor public, des poursuites à l'égard des débiteurs de Chambéry métropole
2.2
Modification de l'autorisation de programme relative à la délégation des aides à la pierre de la Région pour la programmation 2009 (AP n° 104019)
2.3
Affectation du résultat 2009 - Budget annexe immobilier d'entreprise Annule et remplace la délibération n° 051-10 C du 27 mai 2010
2.4
Décision modificatives des budgets général, transport, immobilier d'entreprise, aérodrome, eau et assainissement, zones d'activités économiques de Chambéry métropole
2.5
Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes
2.6
Modification de la répartition de la dotation de solidarité communautaire
2.7
Mise en place des abattements de taxe d'habitation au profit des ménages
3
Ressources humaines et moyens des services
3.1
Modification du tableau des effectifs
3.2
Prise en charge des frais de repas au titre de la formation des agents de Chambéry métropole - Modification de la charte de formation
3.3
Prise en charge des remboursements de frais d’hébergement
3.4
Nouvelles dispositions relatives au compte épargne temps en faveur du personnel de Chambéry métropole
4
Développement économique
4.1
ZAC II de Savoie Technolac - Approbation du programme des équipements publics et du cahier des charges des prescriptions techniques, urbanistiques et architecturales
5
Aménagement et développement durable
5.1
Adoption du document de programmation du plan climat énergie territorial
5.2
Attribution d'une subvention à l'association Air de l'Ain et des Pays de Savoie
5.3
Plan de déplacements entreprises de Chambéry métropole - Signature d'une nouvelle convention avec le Stac et l'Agence Ecomobilité et application du décret du 21 juin 2010
5.4
Protocole d’accord en faveur de l’efficacité énergétique entre Chambéry métropole et EDF
6
Eau et assainissement
6.1
Approbation de la convention d'application du protocole en faveur de l'efficacité énergétique avec EDF
6.2
Attribution d'aides exceptionnelles - Budgets eau et assainissement
7
Sport et rayonnement
7.1
Approbation du montant de la subvention 2010 allouée à quinze clubs sportifs concourant au rayonnement de l'agglomération - Approbation de la convention type à intervenir au titre du dispositif "sport et rayonnement"
8
Gestion des cours d'eau
8.1
Confluence Leysse / Hyères - Enquêtes publiques
9
Commissions de Chambéry métropole
9.1
Conseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement - Remplacement du représentant de la commune de Jacob-Bellecombette
10
Représentants de Chambéry métropole au sein des organismes extérieurs
10.1
Représentant de Chambéry métropole au sein du CRITT de Savoie
