La séance publique du CONSEIL MUNICIPAL d'Aix les bains se tiendra en Mairie, au 1er ETAGE le :
Lundi 8 mars 2010 à 18 h 30
ORDRE DU JOUR (remis à jour le 2 mars 2010)
ADMINISTRATION GENERALE
1. Décisions prises par le Maire (articles L2122-22 et 2122-23 du CGCT)
AFFAIRES FONCIERES
2. Bilan annuel des opérations foncières et immobilières pour l’exercice 2009
3. Rétrocessions gratuites de terrains au profit de la Ville d’Aix-les-Bains
4. Chemin de la Retourde – Acquisition de terrain
AFFAIRES TECHNIQUES
5. Centre des congrès – Réfection de l’étanchéité et végétalisation de la toiture – Autorisation d’urbanisme – Signature des marchés de travaux
6. Réhabilitation du réseau d’eau potable – Renouvellement des marchés de maîtrise d’œuvre et de travaux
7. Approvisionnement en eau potable – Délivrance d’un droit d’eau complémentaire au Syndicat Intercommunal d’adduction d’eau du Sierroz – Avenant à la convention initiale
8. Prestations de signalisation horizontale routière – Marché de travaux
9. Stationnement réglementé sur voirie publique – Modification de la réglementation – Dispositions complémentaires
10. Eau minérale Raphy St Simond – Procédure d’autorisation du forage RS5 – Avenant à la convention initiale avec la Société S.E.A.B
RESSOURCES HUMAINES
11. Modification du tableau des emplois permanents et ouverture de postes saisonniers pour 2010
12. Modalités d’intervention et de rémunération de psychologues vacataires
13. Attribution d’un logement pour nécessité absolue de service au gardien du complexe sportif de l’entente nautique aixoise d’aviron
AFFAIRES CULTURELLES
14. Hôtel de Ville - Monument Historique – Demande de subvention pour l’escalier d’honneur
TOURISME
15. Demande de dénomination de commune touristique
FEDER
16. Projet Urbain Intégré
AFFAIRES FINANCIERES
17. Diverses mesures comptables
18. Attribution de subventions aux associations
19. Vote des taux 2010
20. Catalogue des tarifs 2010 (compléments et rectificatif)
21. Garantie d’emprunt au bénéfice de la SAEMCARRA – Résidence Lafayette
22. Liste des marchés publics passés en 2009
23. Délégation de Service Public du Restaurant de la Plage – Approbation du contrat, choix du délégataire et fixation des tarifs applicables en 2010
PARC NATUREL REGIONAL DU MASSIF DES BAUGES
24. Modification des Statuts
DENOMINATION DE VOIE
25. Esplanade publique devant la gare
