Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 27 mai 2010
1
Administration générale
1.1
Rapport annuel sur l'activité de Chambéry métropole en 2009 - Communication introductive
1.2
Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement
1.3
Rapport d'activités 2009 du délégataire VEOLIA concernant la gestion des équipements et réseaux d'eau potable et d'assainissement de la commune de Les Déserts
1.4
Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public de collecte et de traitement des ordures ménagères
1.5
Délégations de compétences du Conseil communautaire au Bureau Remplace les délibérations n° 027-09 C, 077-09 C et 079-10 C
1.6
Délégations de compétences du Conseil communautaire au président Remplace les délibérations n° 028-09 C, 077-09 C et 079-10 C
1.7
Révision des statuts de Chambéry métropole - Retrait de la compétence " gestion du service public de fourrière automobile "
2
Représentants de Chambéry métropole au sein des organismes extérieurs
2.1
Désignation des représentants de Chambéry métropole au sein de la commission territoriale d’insertion
2.2
Représentants de Chambéry métropole au sein du SYPARTEC Modifie la délibération n° 052-08 C du 24 avril 2008
3
Transports et développement de l'intermodalité
3.1
Expérimentation d’une tarification combinée multimodale entre le réseau Stac de Chambéry métropole et le réseau de lignes interurbaines du Conseil général de la Savoie
3.2
Contrat de délégation de service public avec Connex Chambéry pour l’exploitation et la gestion du réseau de transports urbains de l’agglomération chambérienne - Approbation de l’avenant n° 9
3.3
Choix du mode de gestion du réseau de transports en commun de l’agglomération de Chambéry
3.4
Mesures d’accompagnement à l’usage des deux roues - Modification du dispositif d’aide à l’achat de deux roues électriques - Approbation d’un avenant n°1 à la convention établie entre Chambéry métropole et les partenaires vélociste
4
Aménagement et développement durable
4.1
Modalités d’accompagnement de l’opération d’aménagement du centre de Challes-les-Eaux par Chambéry métropole
5
Equipements collectifs d'agglomération
5.1
Approbation des tarifs d'entrée et de prestations à la patinoire de Chambéry métropole - parc de Buisson Rond à compter du 1er septembre 2010
5.2
Approbation d'un plan d'exposition au bruit applicable à l'aérodrome de Chambéry / Challes-les-Eaux
6
Agriculture périurbaine
6.1
Préfiguration du schéma agricole de Chambéry métropole - Orientations politiques et axes stratégiques
6.2
Adhésion conjointe de Chambéry métropole et de la Chambre d’agriculture de Savoie au réseau Terres en Villes et signature de l’accord partenarial entre Chambéry métropole, le Groupement de Développement Agricole de Chambéry et la Chambre d’agriculture de Savoie
7
Ressources humaines et moyens des services
7.1
Précisions sur le poste de Responsable du pôle projet à la direction des infrastructures et voiries d’agglomération
7.2
Précisions sur le poste de responsable administratif et financier à la direction des déchets
7.3
Modification du tableau des effectifs 2010
8
Développement économique
8.1
Zone artisanale de Monzin à Vimines - Modification des conditions d'aménagement et fixation des prix de vente
8.2
ZAC du Terraillet à Saint-Baldoph - Vente de la parcelle cadastrée section Ai numéro 177 à la S.C.I. du 24 allée du Closeau
8.3
Centre d'activités du Grand Verger situé sur la commune de Chambéry Approbation du compte-rendu annuel au concédant en date de juin 2010 Approbation du nouveau plan de composition urbaine et paysagère et du dossier de réalisation de la ZAC Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement prolongeant la concession de deux ans Approbation de la modification du bilan prévisionnel et de l'échéancier
9
Eau et assainissement
9.1
Admissions en non-valeur - budgets eau et assainissement
10
Emploi, insertion, action sociale et accueil des gens du voyage
10.1
Attribution de subventions - Secteurs emploi, insertion
11
Gestion des déchets
11.1
Redevance spéciale - Bilan 2009, perspectives et programme 2010
12
Logement et mise en oeuvre du Programme Local de l'Habitat
12.1
Adoption de l’avenant 2010 à la convention de gestion des aides à l’habitat privé entre Chambéry métropole et l’Agence nationale de l’habitat
