Conseil communautaire du 11 février 2010
Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 18 décembre 2010
1 Finances
1.1
Approbation du compte administratif 2009 du budget annexe transport de Chambéry
métropole (cf document séparé)
1.2 Approbation des budgets primitifs 2010 (cf document séparé)
1.3 Affectation du résultat 2009 - Budget annexe transport de Chambéry métropole
1.4
Dotation de solidarité communautaire pour les communes de Curienne, Puygros, Saint-
Cassin, Saint-Sulpice, Thoiry et Vérel-Pragondran
1.5
Ouverture de deux AP relatives à la délégation des aides à la Pierre - Programmation
2010
2 Administration générale
2.1 Point sur le projet Lyon/Turin
3 Bâtiments communautaires
3.1
Aménagement du secteur de la gare de Chambéry - Acquisition de deux places de
parking sis 192 chemin de la Cassine appartenant à Monsieur GIROD Guy
3.2 Approbation des tarifs applicables au local 535 chemin de la Cassine à Chambéry
4 Développement économique
4.1
ZAC du Terraillet à Saint-Baldoph - Annulation de la vente d'une partie de la parcelle
cadastrée Ai n°156 à la société FINAMUR S.A.
4.2
Parc d'activités économiques des Landiers Ouest situé sur la commune de La Motte-
Servolex - Approbation du compte-rendu annuel au concédant arrêté au 30 septembre
2009 - Approbation de l'avenant n° 11 de prorogation de la convention d'aménagement
avec la Société d'Aménagement de la Savoie
4.3
ZAC du Terraillet à Saint-Baldoph - Vente d'une partie de la parcelle cadastrée section
AH numéro 480 à Madame Christine ABREU
Annule et remplace la délibération n° 168-09 C du 18 décembre 2009
4.4
Modification du Programme d'Aménagement d'Ensemble applicable au parc d'activités de
la Villette situé sur la commune de La Ravoire
4.5
Entrée de la Société d’Aménagement de la Savoie (SAS) au capital de Solaire des Alpes -
Demande d’autorisation
4.6
Adhésion au projet d'écologie industrielle et territoriale mis en place par l'association
OREE
4.7
Vente d'une partie de la parcelle cadastrée section HA numéro 004 au Syndicat
Interhospitalier de la Savoie
5 Agriculture périurbaine
5.1
Proposition de maîtrise d’ouvrage d’actions du contrat de corridor biologique Bauges-
Chartreuse
6 Transports et développement de l'intermodalité
6.1
Approbation de la convention entre Chambéry métropole et la CALB relative au
financement de la branche nord de la ligne 9 du réseau Stac pour les années 2008 et
2009
7 Ressources humaines et moyens des services
7.1
Piscine du Stade : Création de postes (besoins saisonniers) et paiement exceptionnel des
indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) réalisés à la piscine du Stade
pour la saison 2010
7.2 Attribution d’une subvention à l’amicale du personnel
7.3
Transformation d’un contrat à durée déterminée en contrat à durée indéterminée pour
le poste d’attaché de conservation du patrimoine du pôle archives-documentation
7.4
Précisions sur le poste de responsable du projet de rénovation urbaine et du pôle
politique de la ville à la direction du développement local urbain
7.5 Créations de postes pour l’année 2010
8 Gestion des déchets
8.1
Valespace - Nouveau contrat concernant la Collecte Sélective Triée Mécaniquement
(CSTM)
8.2
Convention avec la FRAPNA Savoie - Interventions pédagogiques sur la problématique
des déchets et attribution d'une subvention correspondante
8.3 Convention avec Unis-Cité et attribution d'une subvention pour 2010
9 Commissions de Chambéry métropole
9.1
Modification de la composition de certaines commissions
Modification des délibérations du Conseil communautaire n° 081 et 093-08 C
10 Eau et assainissement
10.1
Attribution d'aide exceptionnelle 2010 en soutien aux sinistrés d'Haïti - Budgets eau et
assainissement
11 Equipements collectifs d'agglomération
11.1
Modalité d'attribution des subventions aux clubs sportifs concourant au rayonnement de
l'agglomération
