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Info Chambé-Aix : Conseil Municipal à Aix les Bains le 21 septembre

Aix les Bains

Conseil municipal du lundi 21 septembre 2009
Ordre du jour

 

1. DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE (C.G.C.T. articles 2122-22 et 2122-23)

 

2. MARCHES PUBLICS : avenant au marché de travaux / oratoire Notre Dame des Eaux 

3. MARCHES PUBLICS : marché de maîtrise d’œuvre pour la chaufferie bois / avenant, signature des marchés de travaux et demande de subventions

 

4. MARCHES PUBLICS : avenant au marché de travaux / exploitation d’une eau de source 

 

5. MARCHES PUBLICS : marché à commande pour les horodateurs / complément à la délibération du 30 mars 2009

 

6. MARCHES PUBLICS : marché de fournitures pour carburants, lubrifiants et combustibles / signature des marchés

 

7. MARCHES PUBLICS : délégation donnée au Maire pour signature des marchés publics et de leurs avenants

         

• MARCHES PUBLICS : marché de location et maintenance de photocopieurs – Constitution d’un groupement de commandes entre le CCAS et la VILLE :

 

9. RENOVATION URBAINE : quartier Sierroz / Franklin Roosevelt : ingénierie et conduite de projet

 

• AFFAIRES SPORTIVES : nouvelle structure gonflable du tennis club aixois / garantie d’emprunt et demande de subvention 

 

11. URBANISME OPERATIONNEL : centre d’échange intermodal (lot B) / délibération complémentaire

         

12. AFFAIRES FINANCIERES : admission de titres en non-valeur

 

•  AFFAIRES FINANCIERES : attribution de subventions

 

 

• AFFAIRES FINANCIERES : garantie d’emprunt / foyer-logement des Grillons 2

 

15. AFFAIRES FINANCIERES : décisions modificatives / budget principal et budget annexe « parkings »

           

•  AFFAIRES FINANCIERES : diverses mesures comptables et fiscales 

 

• Acceptation de l’estimation des dommages de la bâche des courts de tennis

• Création de tarifs pour le parking en surface des Prés Riants

                  

• Constitution de provisions

                  

• Reprise de provisions

         

• Dispositions fiscales

         

• Versement de subvention d’équipement à la SOLLAR pour la création de logements sociaux dans le cadre du projet de rénovation urbaine

 

• Prise en charge des frais de déplacement pour l’exposition « Lithographies de l’atelier Pons »

 

• Avances de trésorerie du budget principal au budget CCAS

         

• Prise en charge des frais d’hébergement et de restauration pour l’accueil de 7 jeunes dans le cadre d’échange avec Oulmès

         

• Prise en charge par la ville des travaux accessoires sur le réseau d’électricité lors d’opération d’aménagement de voirie

 

17. AFFAIRES FINANCIERES : indemnité de conseil allouée au Trésorier Principal

         

18. EXPLOITATION DES JEUX DE HASARD : SAS Nouveau Casino / avis définitif

 

19. F.E.D.E.R. : projet urbain intégré / demande de subventions

         

• URBANISME : dénomination de voie 

 

 

 

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