Chambéry Métropole communique l’ordre du jour du prochain conseil communautaire qui se tiendra vendredi 26 juin à 18h30 au centre de congrès Le Manège à Chambéry.
Une partie du conseil sera consacré à la présentation du rapport d’activités 2008.
Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 28 mai 2009
1- Finances
1a Décision modificative des budgets distincts eau et assainissement de Chambéry métropole
1b Admission en non-valeur- Budget Général
2- Administration générale
2a - Rapport annuel sur l'activité de Chambéry métropole en 2008 - Communication
introductive
2b - Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de
l’assainissement
2c - Rapport annuel 2008 du délégataire VEOLIA concernant la gestion des équipements et
réseaux eau potable et assainissement de la commune de Les Déserts
2d - Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
3- Eau et assainissement
Admission en non valeur - budgets eau et assainissement
4- Gestion des déchets
Admission en non valeur de titres de Alpes Marées SARL – Budget annexe UIOM
5- Développement économique
5a - Admission en non valeur- Budget Immobilier d’entreprise
5b - Approbation des tarifs applicables pour l’année 2009 au local n° 919 dans le bâtiment D
sur le parc d’activités de Côte-Rousse
5c - Zone d'Aménagement Concerté des Drouilles à Challes-les-Eaux - Approbation d’un
protocole d’accord avec la SAFER concernant l’acquisition de parcelles situées sur la
commune de Saint-Baldoph appartenant au Centre Hospitalier de Chambéry
6- Transports et développement de l'intermodalité
6a - Approbation de la convention entre Chambéry métropole et la commune de Cognin
relative à la participation financière de Chambéry métropole pour l’aménagement d’un
parc relais sur un tènement appartenant à la commune de Cognin situé 45 route de Lyon
6b - Approbation de la convention avec le Conseil général de la Savoie relative à l’entretien des
infrastructures réservées à l’usage du vélo sur le territoire de Chambéry métropole
7- Ressources humaines
7a - Mise en place d’un organigramme fonctionnel - Détermination des critères de cotation des
postes - Modification des règles d’attribution du régime indemnitaire versé au personnel
de catégorie A
Modifie la délibération n° 094-06 C du 29 juin 2006
7b - Augmentation de la valeur des titres-restaurant attribués aux agents
Modifie la délibération n° 032-05C du 31 mars 2005
7c - Paiement exceptionnel des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
réalisées à la piscine du stade pour la saison 2009
7d - Transformation d’un contrat à durée déterminée en contrat à durée indéterminée pour le
poste de responsable démarche qualité à la direction des régies de l’eau et de
l’assainissement
7e - Fixation des ratios pour les grades relevant de la catégorie A et détermination de la règle
de l’arrondi
Modifie la délibération n°178-07 C du Conseil communautaire du 20 décembre 2007
8- Equipements collectifs d'agglomération
Approbation du montant de la subvention 2009 allouée à quinze clubs sportifs concourant
au rayonnement de l’agglomération
9- Organismes extérieurs
9a Approbation du retrait de la commune de Sainte-Hélène-sur-Isère du syndicat mixte
Métropole Savoie
9b Approbation de la modification des statuts du syndicat mixte de Savoie Grand Revard
10- Questions diverses
