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Le comité syndical Savoie Déchets se réunit pour la première fois le 17 décembre

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Info Chambé-Aix : Le comité syndical Savoie Déchets se réunit pour la première fois le 17 décembre

   

Le comité syndical Savoie Déchets se réunit pour la première fois le 17 décembre

jeudi 17 décembre 2009 à 17h
à la salle La Bisseraine, route de la Labiaz à Chambéry


Réunion d’installation du comité syndical de Savoie Déchets, syndicat mixte de traitement des déchets


Le syndicat mixte, Savoie Déchets, composé de 13 intercommunalités savoyardes gérera le traitement et le tri des déchets après leur collecte : l’incinération, le tri sélectif ou tout autre moyen de traitement futur.


Les 13 territoires fondateurs :

Communauté d’agglomération Chambéry métropole
Communauté d’agglomération du Lac du Bourget (CALB)
Communauté de communes du Beaufortain (Confluences)
Communauté de communes de Chartreuse Guiers
Communauté de communes de la Combe de Savoie
Communauté de communes du Gelon et du Coisin (CCGC)
Communauté de communes de la Haute Combe de Savoie (CCHCS)
Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette (CCLA)
Communauté de communes du Mont Beauvoir (CCMB)
Communauté de communes de la Région d’Albertville (CoRAL)
Communauté de communes des Entremonts en Chartreuse (CCEC)
Communauté de communes de Yenne
Syndicat intercommunal de ramassage et de traitement
des ordures ménagères (SIRTOM) de Maurienne

 

Ordre du Jour :

1
Installation du Comité syndical de Savoie Déchets


2
Élection du président


3
Fixation du nombre de vice présidents et de membres du Bureau


4
Élection des membres du Bureau de Savoie Déchets (vice-présidents et autres membres)


5
Délégations de compétences du Comité syndical au Président de Savoie Déchets


6
Délégations de compétences du Comité syndical au Président en matière de recours à des instruments de couverture du risque de taux pour l’année 2010


7
Délégations de compétences du Comité syndical au Bureau de Savoie Déchets


8
Élection de la commission d'appel d'offres et de la commission d'appel d'offres appelée à siéger en jury de concours


9
Installation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) Note d'information


10
Débat d’orientations budgétaires

 

Communiqué de Chambéry Métropole

 

 

 

 


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